droit-permis-weil - Les procédures alternatives aux poursuites.

Le procureur de la République, tant que les poursuites ne sont pas engagées, peut proposer une composition pénale à la personne mise en cause qui consiste en une ou plusieurs mesures (amende, suspension du permis de conduire, accomplissement d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière...). Les peines proposées sont souvent relativement clémentes. La personne mise en cause dispose toujours de la possibilité de refuser cette procédure. Celle-ci est très peu proposée en pratique. N.B. : Quel que soit le mode de traitement de l'affaire, toute condamnation entraîne [suite...]

Date: 2010-07-22 17:06:59

Articles de blogs (71) | Vidéos (28)
 

Autobedo: Sporauto 3 10/7

Prenez le volant avec Sébastien Loeb October 7, 2010 at 3:44 AM Sébastien Loeb Les Nations Unies ont proclamé la période 2011-2020 la “décennie d’action en faveur de la sécurité routière”. La FIA participe activement à cette “décennie” par des actions menées au niveau international et par la mise en place d’opérations spécifiques dans chaque pays. Pour la France, le 29 Septembre à la veille de l’ouverture du Mondial de l’Automobile et du 7ème sacre de Sébastien Loeb, a démarré une opération “Prenez le volant avec Sébastien Loeb” opération relayée [suite...]

Date: 2010-10-07 08:27:00

Comment apprendre à faire du vélo à son enfant ?

Nos moniteurs enseignent également tous les à-côtés du cyclisme : notions de mécanique, sécurité routière, orientation en milieu naturel, respect de l'environnement… Il est important d'apprendre à l'enfant, non seulement à tenir sur son vélo, mais aussi à être complètement à l'aise. Nous avons beaucoup réfléchi aux questions de pédagogie. Il nous apparaît par exemple plus efficace que l'enfant découvre lui-même les notions d'équilibre, à travers ses propres sensations. Même logique au sujet des petites roues. On estime en effet que cette sécurité peut handicaper [suite...]

Date: 2010-07-11 22:00:00

Permis de conduire : récupérez vos points gratuitement ! - Mille ...

vous perdez 1 point le 1er janvier 2010. Vous devriez normalement le récupérer le 1er janvier 2011. -  seulement vous perdez 3 points de plus le 6 juin 2010. Vous ne récupérerez pas 1 point en janvier 2011, mais les 4 points manquants 3 ans après la seconde infraction, c’est-à-dire le 6 juin 2013… En théorie cela peut vous mener loin : si vous perdez 3 points, puis 3 autres 35 mois plus tard, et ainsi de suite, vous pourriez mettre jusqu’à 12 ans pour les récupérer… C’est pourquoi le dispositif prévoit un délai maximum de 10 ans, pour récupérer les points perdus pour [suite...]

Date: 2010-09-08 10:01:53

Le permis de conduire et les points

Les stages de sensibilisation à la sécurité routière Les stages de sensibilisation à la sécurité routière sont assurés dans les centres agréés par l'Etat (mille centres agréés au 1er janvier 2006), par un binôme de formateurs (près de six cents au 1er janvier 2006) qui ont reçu une formation spécialisée de deux mois : un psychologue diplômé et un spécialiste de l'enseignement de la conduite. Les objectifs pédagogiques sont de réactualiser les connaissances sur la sécurité routière des conducteurs, de renforcer leur conscience de la dimension interactive et [suite...]

Date: 2007-12-04 21:48:44

recupération des points du permis: www.telepoints.info

1 - sur le relevé intégral de votre dossier de permis de conduire, qui vous sera délivré par toute préfecture ou dans une des 250 sous-préfectures raccordées à l'application Système National des Permis de Conduire : * à l'occasion de toute démarche relative à votre permis de conduire (délivrance de duplicata, réédition du permis de conduire suite à l'obtention d'une nouvelle catégorie…), sur présentation d'une pièce d'identité en cours de validité ; * à l'occasion d'un déplacement volontaire sur place, sur présentation d'une pièce d'identité en cours de validité ; [suite...]

Date: 2010-07-31 05:54:00

Un bon point pour le permis à points ! | Sujets d'Actu

Entre en scène la double peine, car non content de vous verbaliser, on vous enlève des points sur votre permis de conduire; Donc, - Vous êtes tout prêt de perdre le peu de point qu'il vous reste, vous vous inscrivez donc à une session de rattrapage de 4 points qui devrait vous couter au alentours de 245 €. Sur ces 245 € que vous règlerez au centre agréer par la préfecture de votre département, 19,6% de TVA iront dans les caisses de l'état ! - Vous venez bêtement de vous faire prendre pour la énième fois à 56 Km/h au lieu de 50 en agglomération et vous êtes donc un danger [suite...]

Date: 2010-09-13 14:30:00

Entrapprendre Spirit » Le programme de troisième

La troisième, ou cycle d’orientation, termine le collège et prépare le lycée. L’objectif étant d’être paré pour la seconde, une classe souvent jugée difficile, où le rythme s’intensifie de manière spectaculaire. Afin de clore ce cycle, l’apprentissage est articulé autour du Brevet mais cette classe permet aussi d’élargir ses horizons grâce à l’attestation de sécurité routière et les stages de découvertes en milieu professionnel. Au travers de ce texte, nous tenterons d’analyser les enjeux et les pièges qui peuvent jalonner cette dernière année de [suite...]

Date: 2010-10-08 16:19:37

Les évolutions du code de la route

Les modifications concernent l'interdiction de conduire un deux roues débridé, l'obligation pour les automobilistes de suivre un stage pour conduite de deux roues de plus de 50 à 125 cc, ou encore un aménagement du code pour permettre aux cycliste de tourner à droite à certains feux rouge, et réaffirmer la priorité aux piétons. Des motocyclistes mieux formés En dix ans, la mortalité des 50 à 125 cc est passée de 9 à 28% des personnes tuées sur la route. Changement de mode de déplacement pour un bon nombre d'automobilistes ne pouvant plus supporter les emboutillages, une part [suite...]

Date: 2010-11-19 19:56:04

Comment récupérer des points sur son permis de conduire ? - Le ...

Avec l'instauration du permis à points, rares sont désormais les automobilistes à posséder tous leurs points. En cas de pertes de points comment faire pour en récupérer. Les réponses à toutes vos questions. 1.Comment faire ? Le plus simple c'est de ne pas commettre de nouvelles infractions dans les trois ans, un an si vous n'avez perdu qu'un seul point. Dans tous les autres cas de figure, la solution sera de suivre un stage de récupération des points. 2.Combien de points maximum peut-on récupérer ? 4 points, c'est le nombre de points maximum que vous pouvez récupérer. Vous [suite...]

Date: 2010-08-02 14:55:00

Sûreté-Moto.com : Récupérer ses points du permis

Avec l’instauration du permis à points, rares sont désormais les automobilistes à posséder tous leurs points. En cas de pertes de points comment faire pour en récupérer. Les réponses à toutes vos questions. 1.Comment faire ? Le plus simple c’est de ne pas commettre de nouvelles infractions dans les trois ans, un an si vous n’avez perdu qu’un seul point. Dans tous les autres cas de figure, la solution sera de suivre un stage de récupération des points. 2.Combien de points maximum peut-on récupérer ? 4 points, c’est le nombre de points maximum que vous pouvez [suite...]

Date: 2010-08-02 11:17:25

Stage d'entrainement à la sécurité routière

L'objectif de se stage est de rendre chaque participant acteur de la sécurité routière en lui dispensant un enseignement lui permettant d'avoir une meilleure maitrise de son véhicule dans des situations de conduite dites critiques. [suite...]

Date: 2010-10-20 16:18:16

Les jolies colonies de Chatel » Article » OWNI, Digital Journalism

Cela faisait partie des dispositions annoncées par Nicolas Sarkozy en mai dernier, à l’issue des États généraux sur la sécurité à l’école : la création d’”établissements de réinsertion scolaire” (ERS) accueillant des élèves de 13 à 16 ans particulièrement perturbateurs en internat, une mesure destinée à endiguer la violence scolaire. Une circulaire envoyée à la fin du mois de juin et publié au JO dans la torpeur du mois de juillet vient d’en préciser les contours. Les ERS recevront des élèves du second degré qui ont fait l’objet de multiples exclusions, [suite...]

Date: 2010-09-02 13:45:49

LOPSSI 2 : Délais de récupération des points | Le blog de Sophie ...

Vous avez été nombreux à appeler mon attention sur sur l’article 28 bis du Projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSSI 2), modifié par le Sénat. Cet article, issu d’un amendement défendu par Monsieur Alain FOUCHÉ, Sénateur de la Vienne, prévoit la réduction des délais nécessaires pour reconstituer partiellement ou totalement le capital initial de points du permis de conduire. Ainsi, Il prévoit la réduction de trois ans à un an des délais nécessaires pour récupérer, en l’absence de nouvelle infraction, [suite...]

Date: 2010-11-10 18:44:48

Inspecteur du permis de conduire - Orientation, test d'orientation ...

Le métier d’inspecteur du permis de conduire consiste à évaluer les élèves apprenant à conduire une moto, une voiture ou un poids-lourd, lors des examens de code de conduite qui détermineront s’ils sont aptes ou pas à recevoir leur permis. L’inspecteur du permis de conduire s’occupe donc à la fois de la partie pratique et théorique de l’épreuve. Il intervient dans plusieurs centres d’examens et est donc amené à se déplacer plusieurs fois dans la même journée. L’inspecteur du permis de conduire peut, au cours de sa carrière, être amené à siéger parmi les [suite...]

Date: 2010-10-05 09:07:36

Toilettage du permis à points . Mon Olivet

«Parce que pour certaines personnes, le permis de conduire, c’est le permis de travailler», témoigne «SOS Annulation Permis». Les avocats de l’association promettent la restitution des points pour 2.392 €. «Nous incluons la comparution au pénal sur l’Ile-de-France, promet l’association. Contrairement à certains grands avocats qui font payer un supplément d’honoraires». «Il y a une vaste escroquerie des avocats spécialisés» tempête Francis Rongier, fondateur de «Défense permis, le club de l’automobiliste». Pour les adhérents de l’association, le traitement du [suite...]

Date: 2006-11-14 23:28:19

Permis de conduire probatoire

Tout nouveau permis de conduire est affecté à sa date d'obtention d'un capital de 6 points.Ce capital s' accroit de 2 points par an pendant la durée de la période probatoire de 3 ans si aucune infraction n'est commise durant cette période.Si on perd 3 points ou + en une seule fois, on aura l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans un délai de 4 mois après la réception du courrier recommandé 48 N du ministère de l'intérieur (voir Formulaires 48N et 48M [suite...]

Date: 2010-06-24 12:59:50

Le permis à points

La deuxième solution, est de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Ce stage dure deux jours (16 heures), il permet aux conducteurs de récupérer quatre points dans la limite des douze points maximum (6 pour les [suite...]

Date: 2010-11-21 13:48:56

Permis de conduire

Ce qu’ il faut savoir sur la voiture sans permis de conduire Loi, règles et réglementation: Qu’est ce qu’ne voiture sans permis ? C’est une voiture qui pèse 350kg, deux places, et qui roule à 45 km/h. J’ai 16 ans, est ce que je peux rouler avec une voiture sans permis ? Oui ! La voiture sans permis est Comment récupérer des points sur mon permis de conduire ? Avant de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière ou de récupération de points pour son permis de conduire, il faut savoir si, vous, le conducteur êtes dans le cadre de ‘la [suite...]

Date: 2010-05-29 10:51:00

Nouveau stage de remise à niveau de sécurité routière pour les seniors

Suite au stage de prévention routière du 1 er octobre  qui fut une vraie réussite, un nouveau stage est reconduis pour le premier trimestre 2011, les nouvelles inscriptions peuvent être déjà prisent en [suite...]

Date: 2010-10-13 10:24:00

Les sanctions complémentaires liées à la conduite sans assurance ...

Et de manière désormais traditionnelle, le contrevenant peut être contraint de suivre à ses frais un stage de sensibilisation relatif à la sécurité routière d’une durée minimale de 2 jours. Enfin, la Justice peut également prononcer la confiscation du véhicule dont le condamné s’est servi pour commettre l’infraction, s’il en est le [suite...]

Date: 2010-11-02 14:15:13

Prenez le volant avec Sébastien Loeb sur Facebook

Il suffit de répondre à un quiz sur la sécurité routière. La FIA a préparé 10 questions, de façon à balayer les principaux points de sécurité routière. Pour avoir une chance de gagner, il faut obtenir l’un des 6 meilleurs scores. Les scores sont déterminés en fonction du nombre de bonnes réponses, du temps passé à répondre et du nombre de vos amis qui ont participé. Tout le monde a sa chance, si vous n’êtes pas un as du volant, mais que vous invitez beaucoup d’amis à participer, vous pouvez aussi gagner des stages de conduite en rallye. L’opération a lieu [suite...]

Date: 2010-10-15 05:40:29

Permis de conduire : plus facile de récupérer ses points ...

Permis de conduire : plus facile de récupérer ses points. 13 septembre 2010 553 lecture(s) Aucun CommentaireBuzzer cet article ! Il sera désormais plus simple de récupérer les points perdus sur son permis. Le Sénat a adopté vendredi 10 septembre ... ses points en cas de perte. Les deux manières de récupérer ses points sont la conduite exemplaire sans aucune infraction, et donc la récupération automatique des points, ou les stages de sensibilisation à la sécurité routière. [suite...]

Date: 2010-09-13 17:30:27

Stage de pilotage avec Sébastien Loeb

Vous êtes passionné(e) de rallye ? Alors tentez votre chance et gagnez un Stage de pilotage avec Sébastien Loeb ! Sept fois champion du Monde en WRC, le pilote de chez Citroën vous invite à partager un moment unique avec lui : piloter une voiture de rallye en sa compagnie. Il testera vos connaissances et vous donnera quelques conseils de conduite. Vous pouvez retrouver le challenge sur la page facebook officielle de la FIA Il vous indiquera les bons réflexes à prendre dans les virages, les notions par rapport au poids de la voiture, les vitesses, les conseils de sécurité etc… [suite...]

Date: 2010-10-12 16:13:38

Récupération des points

Stages Points Permis est le portail fédérateur des centres agréés par les préfectures françaises. Sa mission est de regrouper l’ensemble des Centres Agréés Sécurité Routière afin de proposer un stage de récupération de points du permis de conduire à la date de son choix et dans la région ou le département [suite...]

Date: 2010-07-07 10:26:42

Les seniors tiennent-ils la route ?

Les intersections demeurent toutefois plus délicates pour eux, selon une brochure explicative réalisée par le centre national de la Prévention routière. Les tourne-à-gauche sont sensibles car cette configuration implique une analyse rapide de la situation et une bonne prise de décision. Si les seniors sont pris en défaut davantage que les autres à propos des réflexes ou du contrôle des véhicules, ils sont en revanche de meilleurs élèves dans les domaines de la vitesse et de l'alcool. La vulnérabilité des seniors est mise en lumière lorsqu'ils sont dans d'autres situations [suite...]

Date: 2010-11-08 06:00:00

Formation IDSR ( Intervenants Départementaux Sécurité Routière)

La Cellule Sécurité Routière de la Préfecture, conformément à son plan de formation, organise un stage d'IDSR du 8 au 10 novembre prochain, de 8 heures à 17 heures, au Parc de la DDE, 26 Rue Lieutenant BRASSE à Cayenne. [suite...]

Date: 2010-10-20 16:30:00

STAGE DE SECURITE ROUTIERE POUR LES SENIORS - OCTOBRE 2010 - ST ...

La prévention Routière de Charente-Maritime en collaboration avec la Mairie et le centre Communal d'Action Sociale de St Laurent de la Prée, mettent en place des stages de remise à niveau pour les séniors. Ces stages se dérouleront au [suite...]

Date: 2010-09-06 07:06:00

Caen Savez-vous… » Programme de la semaine nationale de la ...

ce mode de déplacement en lien avec la préparation du passage de l’attestation scolaire de sécurité routière (ASSR). - Contrôles préventifs dans les collèges et lycées sur les deux roues par la gendarmerie et la police. - Courrier adressé aux entreprises utilisant des deux roues motorisés dans leur activité afin de mener une réflexion sur la sécurité routière. - Message de sécurité routière véhiculé par les facteurs en deux roues et sur les véhicules dans l’ensemble du département toute la semaine. - Information sur les panneaux à messages variables du réseau [suite...]

Date: 2010-09-16 14:45:25

République Togolaise - L'exemple ghanéen

Sans oublier la question de la sécurité routière où, en 2009, la route a tué plus en Afrique avant le paludisme et le Sida. « En abaissant les coûts des transports, mais aussi en facilitant la libre circulation des personnes, des biens et services, le secteur des transports peut et doit contribuer à la croissance économique » ..... Une dizaine d'arbitres et d'entraîneurs de clubs de rugby bénéficient depuis le 22 novembre d'un stage de formation de niveau 1 (IRB). [suite...]

Date: 2010-11-23 10:23:52

Stage multi-activités de Noël : Cavigal Nice Lutte 06

Le stage de Noël se compose de 2 parties, la première est consacrée au perfectionnement en Lutte (technique, préparation à la compétition…) et la deuxième, plus ludique permet aux enfants de découvrir d’autres activités sportives comme le Motocross ainsi que des activités culturelles telles que le parck Phoenix, la sécurité routière ou encore le cinéma. Et cette année, exclusivement pour Noël, nous proposons une sortie au Luna Park pour un max de sensations ! Prochain stage du Cavigal Stage multi-activités de Noël Le stage de Noël se compose de 2 parties, la première [suite...]

Date: 2010-11-24 12:00:37

AVEC VOTRE PERMIS A POINTS, FAITES LE POINT !

Des bons plans...et des infos....un peu de cuisine....et des bandes annonce de cinéma Si vous êtes flashée sur la route, la contravention envoyée à votre domicile indiquera le nombre de points perdus. Faux : Ce courrier indique le montant de l’amende et précise que l’infraction commise vous expose à une perte de points. Le nombre de points retirés vous sera notifié ultérieurement S’il vous reste 6 points ou moins, vous recevez une lettre recommandée. Vrai : Ce courrier recommandé vous informera sur votre situation et vous incitera à suivre un stage de sensibilisation à [suite...]

Date: 2010-11-10 05:40:00

Un stage de pilotage dans les forêts verdoyantes d'Alsace pour Noël ?

Le Gers est et restera à mes yeux un endroit magnifique ! Mais il y a des ailleurs qui méritent le détour ! Ce le cas par exemple des forêt d’Alsace-Lorraine, grandes et verdoyantes où l’on aurait envie de se perdre, ou du moins de se promener. Il existe au milieu de ces forêts, un circuit automobile, le plus grand du Nord Est Français et construit sur une ancienne réserve de chasse. Il s’agit de L’Anneau du Rhin qui propose des stages de pilotage dans ce cadre absolument exceptionnel ! Si mesdemoiselles, vous cherchiez un cadeau dépaysant et qui collerait aux passions [suite...]

Date: 2009-12-23 12:57:47

Moto Infos | Actualité | Stage Monneret 2010 pour rouler plus sûr !

Philippe Monneret propose différents stages de pilotage du débutant, aux plus confirmés qui désirent rouler sur le mythique circuit du Castellet. Vous roulez avec votre moto personnels et bénéficier des conseils de Philippe et de Jean Claude Chemarin, deux figures de l’Endurance moto. Il faut notez que les stages de niveau 1 et 2 se déroulent sur le tracé de Monthléry qui revient de plus en plus vers la moto; car c’est également là que se dérouleront en avril prochain (24 et 25) les JNMS (journées nationales de la moto et du scooter) et où l’on puet essayer de nombreuses [suite...]

Date: 2009-12-08 06:05:00

American Express Carte France - création d'une assurance ...

souscription simple et rapide, (devis en quelques clics et possibilité d’éditer sa propre carte verte provisoire dès souscription), - assistance dès 0km, - tarif garanti 1 an, - aide à la résiliation du contrat actuel, - garantie bris de glace sans franchise, - règlement rapide des sinistres grâce à la déclaration en ligne 7j/7 24h/24. Compétitive dans son rapport qualité prix, la formule « Tous Risques Intégrale » donne accès à une couverture étendue de garanties et à une assistance haut de gamme : assistance premium au véhicule et aux personnes, assistance permis de [suite...]

Date: 2010-11-24 17:53:02

Opération "Casquedor", la finale départementale du BSR

Le brevet de sécurité routière : permis deux roues Depuis plus de dix ans, la politique départementale d’éducation à la sécurité routière en milieu scolaire permet chaque année à environ 250 collégiens de Seine-Saint-Denis, âgés de 14 ans et titulaire de l’attestation de sécurité routière, d’obtenir le brevet de sécurité routière (BSR). Grâce au partenariat entre l’inspection académique, la direction départementale de la sécurité publique (DDSP) et du coordinateur sécurité routière de la préfecture de Seine-Saint-Denis, les collégiens inscrits, [suite...]

Date: 2009-06-17 12:53:46

Le permis : que faire quand on a perdu ses points ? | Eve Auto

Le permis : que faire quand on a perdu ses points ? Catastrophe, vous étiez tellement enthousiaste à l’idée de partir dans le lieu de vos rêves, que vous vous êtes trop excité sur la pédale d’accélération. Et vous voilà en vacances avec la conscience lourde : vous avez perdu des points sur votre permis de conduire. Rien de tel pour se remettre en question, car un bon comportement routier est aussi une conduite citoyenne convenable. Eve-auto vous dit quoi faire en ce cas. Le nombre de points perdus est équivalent à l’importance des fautes commises. Plus vous dépassez la [suite...]

Date: 2008-08-05 08:00:34

Un stage post-permis offert

" ÊTRE JOURNALISTE, C'EST ÊTRE LÀ OÙ BAT LE COEUR DU MONDE " -FRANÇOISE GIROUD- " J'APPRENDRAI JUSQU'À CE QUE JE MEURE. LES IMBÉCILES CROIENT POUVOIR DIRE QU'ON A MAÎTRISÉ LA CHOSE. MOI, JE SAIS QU'ON NE L'A JAMAIS MAÎTRISÉE, ET QU'ON AURAIT PU FAIRE MIEUX ". -ERNEST HEMINGWAY- Sécurite. La Matmut et l’Automobile club de l’ouest proposent une remise à niveau des conducteurs. Depuis mardi, le Champ de foire du Havre s’est transformée en gigantesque piste de conduite. La société d’assurances Matmut, en partenariat avec l’Automobile club de l’ouest basée au Mans, [suite...]

Date: 2009-11-11 19:21:00

L'Expresso du 24 Novembre 2010

Selon l'APS, Usaid, le programme d'aide du gouvernement américain, finance un plan de formation de 58 000 coachs Internet. Enseignants ou élèves ils devront à l'issue de leur formation de 5 jours essaimer dans 408 collèges. Dépêche APS Précision Le GRDS, qui a récemment pris position contre la suppression des notes au primaire, nous prie de faire savoir que cet avis n'engage pas les signataires d'un précédent avis du GRDS comme, par exemple, C Baudelot, E Bautier, S Bonnéry, D Glasman, P Rayou et JY Rochex. Revenir au sommaire Réussite scolaire et affaires de genre au salon [suite...]

Date: 2010-11-24 01:31:32

France - Permis à points - on souffle un peu

La commission des lois de l'Assemblée nationale a décidé hier d'assouplir les règles de récupération des points du permis. Cette plus grande tolérance fait débat. Après des années de tolérance zéro envers les délits routiers, l'heure est à l'assouplissement des règles sur le permis à points. L'Assemblée nationale a décidé hier en commission d'autoriser les automobilistes à récupérer la totalité des points perdus au bout de deux ans sans infractions, contre trois à l'heure actuelle. Mi-septembre, le Sénat était allé plus loin en votant contre l'avis du gouvernement [suite...]

Date: 2010-10-01 09:22:00

Le métier de transporteur pour conduire un camion

Le métier de transporteur routier comporte des contraintes, des responsabilités et… La profession de transporteur requiert des obligations, le suivi de la règlementation européenne de transport, des capacités spéciales, des connaissances appropriées, une bonne aptitude au contact humain et la connaissance des nouvelles technologies. L’âge minimum est de 21 ans et une formation initiale minimale obligatoire ou FIMO de 4 mois est indispensable. Le salaire mensuel de base est compris entre 1 400 et 2 000 € brut sans les indemnités de déplacement Aucun diplôme n’est exigé pour [suite...]

Date: 2009-06-19 07:00:00

Les news du Taxi: Permis: les 12 points récupérables dans un délai ...

PARIS — L'Assemblée nationale a décidé mercredi en commission que l'intégralité des 12 points du permis de conduire serait récupérable au bout d'un délai de 2 ans, et non pas d'un an comme l'a voté le Sénat, le délai en vigueur étant de 3 ans, a-t-on appris de source parlementaire.Le Sénat avait voté mi-septembre, dans le cadre du projet de loi sur la sécurité (Loppsi 2) et contre l'avis du gouvernement, plusieurs mesures d'assouplissement des règles sur le permis à point. Les députés UMP de la commission des Lois ont décidé d'atténuer en partie ces mesures."La [suite...]

Date: 2010-09-29 15:02:00

La revue de presse PRG du lundi 8 novembre - PRG 90

Permis à points, permis citoyen Alors qu'il est question d'assouplir le système du permis à points, notre reporter a suivi un stage de sécurité routière et découvert… un des derniers lieux de brassage républicain. 07.11 | 20h376 http://www.lemonde.fr/societe/article/2010/11/07/permis-a-points-permis-citoyen_1436189_3224.html Un dirigeant de LVMH empoche 18 millions d'euros en un jour Antonio Belloni, directeur général délégué du numéro un mondial du luxe, a réalisé cette plus-value en exerçant son droit sur des stock-options octroyées par son employeur. [suite...]

Date: 2010-11-08 08:34:00

Permis de conduire à points : les règles de récupération

Accueil Actualités Dossiers Consommation Entreprise Donation / succession Immobilier Impôts Placements Salariés Vie à deux Fiches pratiques Consommation Donation / succession Entreprise Immobilier Impôts Modèles de lettres Placements / assurances Travail Vie à deux Forum Dernières questions Posez votre question Banque Entreprise Immobilier Impôts Donation-Succession Travail Consommation Vie à deux Textes Officiels Codes Jurisprudence Conventions collectives Textes législatifs et réglementaires Chiffres et indices Guide d'achat SOS avocat Mardi 23 novembre 2010 - [suite...]

Date: 2009-09-23 11:49:44

Travaux publics : De nouveaux chantiers pour la capitale

Des panneaux restylés, tenant compte des nouveaux usages et adaptés aux normes internationales de la signalisation et aux règles de la sécurité routière. Après plusieurs années de délaissement, l'Algérie prépare enfin une nouvelle réglementation régissant ce secteur, a-t-on appris auprès du ministère des Travaux publics. Une étude est en cours de finalisation au niveau du CTTP avec pour objectif de r! emettre un tant soit peu d'ordre dans ce secteur voué, depuis quelques ! années, à une totale anarchie. Le directeur de l'exploitation et de l'entretien routier, M. Mekhilef, [suite...]

Date: 2010-10-05 11:10:00

Vers un assouplissement du permis à Points

Le Sénat avait voté mi-septembre, dans le cadre du projet de loi sur la sécurité (Loppsi 2) et contre l'avis du gouvernement, plusieurs mesures d'assouplissement des règles sur le permis à point. Les députés UMP de la commission des lois ont décidé d'atténuer en partie ces mesures. Sous la houlette du rapporteur UMP du texte, Eric Ciotti, le projet de loi prévoit donc que la totalité des points pourra être restituée dans un délai de deux ans à la condition qu'aucune infraction n'ait été commise pendant cette période. "Il paraît préférable de ne réduire qu'à deux ans [suite...]

Date: 2010-09-30 14:46:00

Spécial: Permis de conduire

 Chercher Spécial: Permis de conduire 19.11.2010 Texte:   Les 12 réponses aux 12 questions les plus demandées à Me Gueguen-Carroll, avocat en droit routier Le Permis blanc existe-t-il ? Un permis délivré avant 1992 peut-il faire l’objet de perte de points ? Un avocat peut-il accorder le droit de conduire en communiquant une attestation de son cabinet ? Quel est le nombre de points au maximum que je peux perdre si j’ai commis plusieurs infractions simultanément ? Quand est-ce que je peux effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière ? Que dois-je [suite...]

Date: 2010-11-19 09:28:00

CONTESTER L'INVALIDATION DE SON PERMIS DE CONDUIRE EN TENTANT D ...

Il n’est plus nécessaire d’expliquer  à ceux qui suivent ce blog  le mécanisme de l’invalidation du permis de conduire avec la fameuse lettre 48 S   informant le pauvre automobiliste de la perte totale de ses points et de la nécessiter de le déposer entre les mains de Monsieur ou Madame Le Préfet. Ce que l’on sait moins c’est que cette disposition vous place dès la réception de cette  lettre  (10 jours après pour être exact) en  position délictueuse passible des foudres du tribunal correctionnel. Le ministre peut vous annoncer au verso de sa missive que vous [suite...]

Date: 2010-04-09 14:13:34

Les stages de récupération de points du permis de conduire

Tout savoir sur les stages des récupération de points du permis : en suivre un, est un bon moyen de ne pas rester sur le bord de la route Savez vous que si vous perdez tous les points que vous avez sur votre permis de conduire, celui-ci sera invalidé 6 mois ! Alors, pour ne pas risquer de rester sur le bord de la route, voici ce qu'il vous faut savoir pour, à défaut de ne pas en perdre, récupérer des points. Combien a-t-on de points sur son permis de conduire ? Le permis de conduire est doté de 12 points. Pour les jeunes conducteurs, c'est 6, puis 8, puis 10. Quand perd-on des [suite...]

Date: 2010-06-16 08:29:18

Elle apprend qu'elle n'a jamais eu le permis - Nord Éclair, l ...

Suite au vol de son sac, Mauricette a entrepris des démarches pour obtenir un nouveau permis de conduire. Alors qu'elle a décroché l'examen en 1968, elle vient d'apprendre qu'elle ne figure pas dans les fichiers de la préfecture. VINCENT DEPECKER > vincent.depecker@nordeclair.fr Plongée au pays d'Ubu ! Depuis début septembre, Mauricette, une pimpante sexagénaire de Tourcoing, ne décolère pas. Conductrice depuis plus de 40 ans, elle vient d'apprendre, qu'en réalité, elle n'était pas ou plus répertoriée dans le fichier national des permis de conduire. Alors qu'elle assure avoir [suite...]

Date: 2010-10-16 04:00:00

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